Note de problématique – Atelier F : La biodiversité comme médicament : les services écosystémiques pour la santé humaine

Nous sommes entrés dans l’Anthropocène, cette nouvelle période géologique où l’espèce humaine est en mesure d’agir directement sur les grands cycles géochimiques, le climat et la biosphère. Le changement climatique, la baisse de biodiversité, les modifications de l’usage des terres et l’intensification de l’utilisation des ressources vivantes sont des facteurs de dégradation des écosystèmes. Parallèlement, mondialisation et développement économique s’accompagnent d’une baisse sans précédent de la diversité culturelle (savoir locaux, langues). La dégradation du fonctionnement des écosystèmes et les pertes de biodiversité sont des facteurs aggravants des risques sanitaires et notamment des maladies infectieuses zoonotiques. Un lien entre santé des écosystèmes et santé humaine et animale est clairement exprimé par les chercheurs, et relayé par les grandes organisations internationales (OMS, OIE, FAO).

Les services écosystémiques ont été définis par l’ « Evaluation des Ecosystèmes pour le Millénaire » en 2005 (« Millennium Ecosystem Assessment”) comme étant les bénéfices que les personnes et les sociétés obtiennent des écosystèmes, ce qui inclut des services d’approvisionnement (eau, alimentation, ressources médicaments, etc), de régulation (inondation, climat, maladies, etc), culturels (spiritualité, récréation, etc) et de support (cycles biogéochimiques, pollinisation). Tout changement de l’état de la biodiversité est donc susceptible d’influencer la contribution des services écosystémiques au bien-être humain. Parmi les bénéfices (ou aménités) en terme de santé des services fournis par les écosystèmes, on peut citer la fourniture de nouveaux médicaments (service d’approvisionnement), la bonne santé de la faune sauvage (service de support) ou le contrôle des maladies affectant les végétaux, les animaux et les humains (service de régulation). L’identification de ces bénéfices questionne le maintien et la rétribution des savoirs (traditionnels) humains, l’assurance d’une bonne santé de faune sauvage (insectes pollinisateurs), ou la définition et la construction de services écosystémiques de régulation des maladies.

La gouvernance internationale, nationale et locale est également en jeu. Ainsi, le Protocole de Nagoya (2010), réglant l’accès et le partage des avantages (APA) et à l’intégration (et assimilation) de la diversité culturelle (les « savoirs traditionnels ») comme un élément de la biodiversité, a imposé l’accord des pays pour l’exploitation des ressources (en y intégrant les savoirs traditionnels) et la détermination des modalités de répartition des rétributions. Près de 10 ans après la formalisation de la notion de service écosystémique, la « Plateforme Internationale sur la Biodiversité et les Services Ecosystémiques (IPBES) » a émergé en tant qu’institution internationale essentielle pour mobiliser l’expertise scientifique internationale en biodiversité. Aux échelles locales, la prise en compte de la biodiversité et de la santé dans les politiques d’aménagement devrait conduire à développer une ingénierie environnementale orientée vers la santé publique. Le dialogue entre conservation et santé doit être renouvelé (à l’aide de discipline intégrative comme l’ « écologie de la santé » ou la « médecine de conservation »). Ce dialogue entre acteurs, décideurs et riverains doit permettre une co-construction des services écosystémiques et un développement méthodologique de leur évaluation, fondés scientifiquement et acceptés socialement.

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Biographie Jeanne Garric

Docteur en Toxicologie de l’Environnement, Directrice de Recherche, Jeanne Garric a mené sa carrière au Cemagref/Irstea où elle a dirigé le Laboratoire d’Ecotoxicologie à Lyon jusqu’en 2012. Elle anime les recherches en écotoxicologie au sein du département EAUX de l’établissement depuis 2000. Ses activités de recherche ont porté sur l’étude de la toxicité environnementale des substances et des milieux contaminés (effluents, sédiments) sur les milieux d’eau douce, en s’intéressant aux perturbations biologiques induites chez les organismes, poissons et invertébrés. Ses travaux les plus récents au sein de projets nationaux et européens portent sur l’écotoxicité de substances émergentes (produits pharmaceutiques à usage humain, nanoparticules) et l’évaluation du risque associé pour l’environnement aquatique. Ses activités de recherche et d’encadrement ont conduit à la publication de nombreux articles internationaux et chapitres d’ouvrage.
Aujourd’hui Directrice Adjointe Scientifique du département EAUX d’Irstea, elle est membre de plusieurs conseils scientifiques (ANSES, IRD, Institut Catalan de Recherche sur l’EAU) et co-anime l’action ECODYN du programme EC2CO de l’INSU. Elle participe à l’animation des actions de recherche de la région Rhône-Alpes au sein de l’ARC Environnement sur l’axe Santé-Environnement. Jeanne Garric est chevalier de la Légion d’Honneur et de l’Ordre National du Mérite et correspondante de l’Académie d’Agriculture.

Biographie Philippe Billet

Professeur agrégé de droit public [Université Jean Moulin – Lyon 3 (Lyon – France)]. Directeur de l’Institut de droit de l’environnement (U. Lyon 3 – EDPL EA 666) – Labex IMU

Institut de droit de l’environnement
18 Rue Chevreul, 69007 LYON (France)
0 (033) 478-78-74-91 / 0 (033) 7-62-16-84-31
Courriel / e-mail : phbillet_sfde@yahoo.fr

Docteur en droit de l’environnement, il est Professeur agrégé de droit public à la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin – Lyon 3 et dirige l’Institut de droit de l’environnement (U. Lyon 3). Il travaille depuis de nombreuses années sur les questions de biodiversité (végétaux et insectes), de santé liée à l’environnement (eaux souterraines, sols pollués), et sur le régime juridique des services écosystémiques (sols, pollinisateurs). Il est membre du Conseil scientifique du Réseau thématique pluridisciplinaire Biodiscée (Biodiversité, droit et services écosystémiques) (INEE-CNRS).
Il est notamment co-éditeur de l’ouvrage « Droit de l’environnement et protection de la santé » (L’Harmattan 2009, 312 p.) et de nombreux articles, dont récemment : « Des herbes folles aux services écologiques : considérations juridiques sur les nouveaux rapports entre l’homme et le végétal » (ss. W. Dross (dir.), Le végétal saisi par le droit, Bruylant 2012, pp. 65-88) et « Le régime juridique du service de pollinisation » (ss. A. Langlais (dir.), « Des droits à produire aux paiements pour services environnementaux », PU Rennes, à paraître (1er trim. 2015)).

Philippe Billet – Approche juridique du service écosystémique de santé lié à la biodiversité

Trois thématiques nous semblent constituer une entrée pour aborder la question en droit, que nous développerons brièvement :

• quelle protection accorder à la biodiversité afin de garantir la pérennité du service “santé”, ce qui suppose de lutter contre les espèces envahissantes qui peuvent rmettre en cause les équilibres écologiques garantissant ce service ?
• quelle protection accorder aux “savoirs traditionnels” susceptibles d’identifier et de mobiliser ce service spécifique ?
• quel statut reconnaître à ce service, imposant de s’interroger sur l’effective consubstantialité juridique entre les droits sur la biodiversité ou ses éléments et les services qu’ils peuvent rendre, afin de cibler les actions possibles pour assurer leur préservation, d’une patrimonialisation privative à une patrimonialisation plus collective, d’une rémunération du service à l’indemnisation d’une contrainte pour garantir le service.

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Biographie Bruno David

Pharmacien et chimiste de formation (Doctorat en Pharmacie, Dijon ; PhD en Phytochimie, Gif sur Yvette, Institut de Chimie des Substances Naturelles du CNRS), Bruno David commence sa carrière comme visiting lecturer à l’University Malaya (Kuala Lumpur, Malaysia) et comme attaché d’enseignement à la Faculté de Pharmacie de Paris XI.

Il dirige le groupe de recherche sur les substances naturelles quand il rejoint le groupe Pierre Fabre en 1990. Depuis 2007, il est Directeur des Approvisionnements pour la R&D, une nouvelle activité qu’il a contribué à faire émerger. Membre de l’Académie Nationale de Pharmacie et de plusieurs associations scientifiques, il est auteur de plus de 70 publications. Il est qualifié aux fonctions de professeur des universités en 2000.

Dans ces nouvelles fonctions, il est notamment responsable de l’accès aux échantillons de biodiversité pour la recherche médicale. Actif dans le domaine de la biodiversité (Membre du Conseil d’Orientation Stratégique de la Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité) et de plusieurs fédérations professionnelles et d’instances traitant des questions d’APA (LEEM, FEBEA, Cosmetics Europe).

Interview:

Bruno David - Quels services écosystémiques pour la santé ?

La biodiversité est une source d’innovation dans le domaine de la santé et du médicament. Chez Pierre Fabre, la biodiversité végétale est au cœur des préoccupations puisqu’elle est à l’origine des Laboratoires il y a plus de 50 ans et qu’elle représente près de 35% du chiffre d’affaire du groupe à ce jour.
Il y a encore beaucoup de substances naturelles d’origine végétale à découvrir mais il faut se dépêcher car les milieux naturels régressent très rapidement. La recherche et la valorisation pharmaceutique de la biodiversité sont des processus longs, complexes et dont l’issue est incertaine. Les entreprises du médicament soutiennent l’implémentation du Protocole de Nagoya, mais sa mise en œuvre ne devra pas détourner les acteurs d’une recherche déjà très compliquée. L’accès à la biodiversité, qui représente un outil synergique de développement durable grâce au partage des avantages, devrait être facilité dans l’intérêt équitable des fournisseurs, des valorisateurs industriels, de la préservation de la biodiversité et des malades.

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Biographie Serge Morand

Serge Morand est chercheur au CNRS et au CIRAD. Ecologiste de terrain, il conduit des recherches sur les liens entre biodiversité et maladies infectieuses en Asie du Sud-est, où il est accueilli au Centre d’Infectiologie Christophe Mérieux du Laos et Professeur Associé à la Faculté de Médecine Tropicale de l’Université de Mahidol en Thaïlande.
Il est l’auteur de nombreuses publications sur l’écologie évolutive des interactions parasitaires, et le co-éditeur d’une dizaine d’ouvrages et de numéros spéciaux sur l’écologie évolutive du parasitisme et plus récemment sur les liens entre santé animale et humaine, biodiversité, et dynamiques des socio-écosystèmes.

Interview:

Biographie Bernard Chevassus-au-Louis

Né le 24 janvier 1949

Bernard Chevassus-au-Louis, normalien biologiste, docteur en sciences, est inspecteur général de l’Agriculture et membre du CGAAER (Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux). Il préside actuellement l’OQUALI (Observatoire de la qualité de l’alimentation) et le Conseil d’orientation stratégique d’Agreenium (Consortium de recherche et formation agronomique). Il a réalisé sa carrière de recherche à l’INRA dans le domaine de l’aquaculture et a été directeur général de cet organisme. Il a été président du Muséum national d’histoire naturelle et président du Conseil d’administration de l’AFSSA (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments). Il a également été vice-président de la CGB (Commission du Génie Biomoléculaire), président du conseil scientifique du CIRAD, président du Conseil scientifique de l’agence de l’eau Seine-Normandie, et a présidé le groupe de travail du Centre d'analyse stratégique sur la valeur économique de la biodiversité. Il a récemment publié « La biodiversité, c’est maintenant » aux éditions de l’Aube. Il est membre des académies françaises des technologies et de l’eau et de l’académie royale de Belgique.

Biographie Sarah Aubertie

Juriste en droit international et européen, Sarah Aubertie s’est spécialisée dans les questions liées aux politiques publiques et à la biodiversité. Ses missions successives au Ministère des Affaires étrangères, au bureau européen de l’UICN, puis au Ministère de l’écologie lui ont permis d’appréhender ces sujets de différents points de vue. Cette expérience lui a permis de consolider une compétence assurant le dialogue entre les différentes parties prenantes.

Depuis 2009, Sarah Aubertie est en charge des questions relatives à l’accès et l’utilisation des ressources génétiques et au partage juste et équitable des avantages (APA) à la Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité. Travaillant avec les chercheurs, institutions et porteurs d’enjeux, elle a coordonné plusieurs études sur l’APA (outre-mer, industrie cosmétique, milieu marin) dont les éléments ont permis une sensibilisation des acteurs de la recherche aux nouveaux cadres juridiques, et ont contribué à l’élaboration du projet de loi biodiversité.

Sarah Aubertie - loi et éthique pour la biodiversité et la santé

Les activités de recherche et de développement basées sur la biodiversité sont source de connaissances et d’innovations dans de nombreux secteurs, dont celui de la santé. Elles s’inscrivent en outre dans un cadre juridique international, européen et national en pleine construction.

La Convention sur la diversité biologique (1992) et son Protocole de Nagoya (2010), le règlement européen du 16 avril 2014 ou encore le projet de loi française relative à la biodiversité encadrent l’accès et l’utilisation des ressources génétiques et des savoirs traditionnels associés lorsqu’ils sont utilisés à des fins de recherche et de développement. Dès lors que les recherches portent sur la composition génétique et/ou biochimique des ressources ou mobilisent des savoirs traditionnels, leur accès est soumis au consentement préalable de leur fournisseur et les résultats issus des recherches font l’objet d’un partage des avantages juste et équitable. Ce principe international, dit d’ « accès et partage des avantages » (APA), est le 3e objectif de la Convention sur la biodiversité visant à rééquilibrer les rapports Nord / Sud.

La mise en œuvre juridique de l’APA par les Etats doit permettre la réalisation d’un partage juste et équitable entre les parties, bénéficiant à la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité. Elle constitue en outre un véritable enjeu pour l’ensemble des activités de recherche : comment appliquer l’APA concrètement ? Quelles informations et formations les utilisateurs doivent-ils recueillir ? Quelles sont leurs obligations et comment réaliser un partage des avantages juste et équitable ?

La mise en œuvre opérationnelle de l’APA est à la fois un défi pour les Etats, mais aussi pour les chercheurs, du secteur public et privé, étudiant et valorisant les ressources génétiques. Les acteurs de la recherche sont en effet amenés à intégrer dès maintenant ces cadres juridiques, consolider leurs bonnes pratiques ou les modifier le cas échéant, que la finalité de leur recherche soit la connaissance ou le développement d’un médicament.

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Jeanne Garic - La biodiversité dépend-elle aussi de notre santé : comment maintenir la qualité des services ?

Référence thématique / atelier : La biodiversité comme médicament : les services écosystémiques pour la santé humaine.
Médicaments, invertébrés, analyse chimique, accumulation, écotoxicologie

La santé et le bien-être des populations humaines sont liés à des équilibres toujours précaires, entre le développement des technologies et la qualité du fonctionnement des systèmes naturels. Si l’accès aux soins et aux médicaments est un facteur indispensable de notre santé et qualité de vie, les produits pharmaceutiques et les produits d’hygiène sont aussi présents dans tous les écosystèmes aquatiques (Daughton et Ternes 1999).Certains présentent des risques environnementaux qu’il s’agit de mieux connaitre et de limiter (Besse and Garric 2008). Malgré l’existence de procédures d’évaluation du risque environnemental (EMEA2006), les projections sur l’accroissement et le vieillissement de la population, l’accès libre aux médicaments laissent penser que cette micro-pollution permanente est un phénomène de long terme, qui impose de développer les connaissances quant à son devenir et son impact sur les organismes, sur le fonctionnement des milieux et la qualité des ressources, ainsi que sur l’efficacité des systèmes de traitement des eaux résiduaires (Murray et al. 2014). Les systèmes de traitement s’ils sont efficaces pour assurer l’abattement des macro-polluants réglementés depuis longtemps (DBO, MES, nutriments) ne le sont plus totalement face à la diversité des substances à traiter (détergents, solvants, pesticides, pharmaceutiques…) (Luo et al. 2014). Peu de donnée sont disponibles sur l’accumulation des médicaments dans les organismes alors que ce processus est à la base des sensibilités toxicologiques et que la contamination des réseaux trophiques par des produits biodisponibles est une des causes de l’exposition humaine. Dans ce contexte nous avons caractérisé la contamination d’invertébrés exposés aux substances pharmaceutiques via le rejet d’effluent de stations d’épuration urbaines. La concentration de ces substances émergentes a été recherchée sur trois macro invertébrés (crustacés, gastéropodes et insectes), de caractéristiques biologiques et écologiques différentes, représentatifs de taxons communs des eaux continentales européennes. Ces organismes ont été exposés à l’aide de systèmes contrôlés à différentes conditions de contamination (effluent et rivière). Pour ce faire des méthodes analytiques sélectives et sensibles ont été développées visant la détection de traces de substances dans des matrices complexes (effluents, milieu récepteur et organismes). La méthode de screening mise en place nous a permis de mesurer à l’échelle d’un individu, 35 polluants émergents (dont 20 médicaments) chez les 3 espèces choisies pour cette étude. Les concentrations mesurées et les facteurs de bioconcentration calculés mettent en évidence la complémentarité des modèles biologiques utilisés et la nécessité de prendre en compte cette biodiversité des sensibilités toxicologiques pour évaluer l’impact des pollutions dans les milieux. Ces résultats innovants ont de plus permis de proposer des traceurs de pollution anthropiques accumulés dans les invertébrés.

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Serge Morand - Que sont les services écosystémiques de régulation des maladies infectieuses ?

Le constat des organisations internationales (OIE, FAO, OMS, Banque Mondiale, PNUE, UNESCO) est que la dégradation des écosystèmes à l’échelle mondiale conduit inexorablement à impacter la santé des populations, tout du moins les populations les plus pauvres (ou vulnérables) de la planète. L’expertise scientifique du « Millenium Ecosystem Assessment » conduite en 2005 a popularisé la notion de services écosystémiques, dont les services de régulation des maladies infectieuses. Pourtant, la définition, l’implémentation et l’évaluation de tels services ne font pas l’objet de nombreux travaux. Pourquoi un tel décalage entre les discours/programmes internationaux et la réalité de terrain ?

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Synthèse Atelier F par B. Chevassus-au-Louis